Les responsables juridiques de Coinbase et Ripple ont récemment tenu une réunion. Bien que l’objet de cette réunion n’ait pas été divulgué, il semble s’agir d’une alliance stratégique visant à contrer les attaques de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine. Examinons de plus près cette réunion et son lien potentiel avec les actions juridiques récentes de l’organisme de réglementation américain.
Deux géants de l’industrie crypto
Une réunion importante a eu lieu entre les responsables juridiques de deux grandes entreprises de la crypto : Coinbase et Ripple.
Coinbase est le deuxième plus grand échange de cryptomonnaies au monde, après Binance. La plateforme permet d’acheter, de vendre et d’échanger des cryptomonnaies. Lancée en 2012, elle compte actuellement plus de 110 millions d’utilisateurs vérifiés et gère 80 milliards de dollars d’actifs sur sa plateforme. Autrement dit, Coinbase est un acteur majeur dans le domaine des échanges de cryptomonnaies.
Quant à Ripple Labs, il s’agit d’une entreprise américaine spécialisée dans la technologie blockchain. La société est notamment à l’origine d’une infrastructure blockchain complète ainsi que de sa propre cryptomonnaie, XRP. XRP a connu un immense succès, se hissant à la troisième place des plus grandes cryptomonnaies au monde, juste derrière Bitcoin et Ethereum. Bien que cette cryptomonnaie occupe désormais la sixième position, Ripple n’a pas dit son dernier mot.
Réunion entre les directeurs juridiques de Coinbase et Ripple
Le 4 mai 2023, une réunion a eu lieu entre Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, et Stuart Alderoty, conseiller général de Ripple. C’est Stuart Alderoty qui a rendu cette information publique sur Twitter, en remerciant Paul Grewal d’avoir « pris le temps de discuter avec l’équipe juridique de Ripple lors de notre réunion hors site ! »
En réponse, Paul Grewal l’a remercié d’avoir organisé cette réunion et a suggéré qu’ils devraient se rencontrer plus souvent. Le directeur juridique de Coinbase a également partagé une photo des deux hommes pour immortaliser ce moment.
Coinbase et Ripple unissent leurs forces contre la SEC
Cette nouvelle a réjoui de nombreux acteurs du monde des cryptomonnaies, notamment les défenseurs de la crypto XRP. Pourquoi ? Parce que ces deux géants semblent s’allier pour mieux faire face aux attaques de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine.
Il est important de rappeler que la SEC est l’autorité de régulation des marchés financiers aux États-Unis. Elle est chargée d’appliquer les lois financières, de promouvoir la stabilité des marchés et de protéger les investisseurs dans le domaine des titres financiers.
Quel est le lien avec les cryptomonnaies ? Selon la SEC, de nombreuses cryptomonnaies sont considérées comme des titres financiers et relèvent donc de sa compétence. La question du statut des cryptomonnaies en tant que titres financiers, produits de base ou utilitaires fait l’objet d’un débat houleux depuis plusieurs années. Toutefois, les tensions se sont intensifiées ces derniers temps, notamment en raison des scandales liés aux cryptomonnaies tels que l’effondrement de l’écosystème Terra et les problèmes rencontrés par l’échange FTX en 2022. La régulation des cryptomonnaies est donc plus urgente que jamais.
Se sentant poussée des ailes, la SEC est déterminée à assainir l’industrie des cryptomonnaies, ce qui constitue l’une de ses priorités pour 2023. En effet, la SEC a imposé un ensemble de contraintes aux acteurs réglementés de l’industrie des cryptomonnaies. De plus, elle a engagé plusieurs actions en justice contre des acteurs du secteur. Parmi les acteurs visés par la SEC figurent Bittrex, Coinme, Tron, Kraken, Paxos, BKCoin, Robinhood et… nos amis Coinbase et Ripple !
Les reproches de la SEC à l’encontre de Coinbase et Ripple
Le différend entre la SEC et Ripple dure depuis plus de deux ans. Depuis décembre 2020, la SEC accuse Ripple de ne pas avoir respecté les règles applicables aux titres financiers lors du lancement de sa cryptomonnaie XRP. De son côté, Ripple maintient que XRP n’est pas un titre financier.
Quant à Coinbase, son conflit avec la SEC est plus récent. En février 2023, la SEC a adressé un avis d’examen (« Wells Notice ») à l’échange de cryptomonnaies. Ce document officiel informe le destinataire que la commission prévoit de prendre des mesures répressives à son encontre en raison d’une possible violation des lois sur les valeurs mobilières.
Cependant, Coinbase souhaite également que la SEC assume ses responsabilités. En effet, Coinbase (et d’autres acteurs du secteur) estiment que les lois actuelles sur les valeurs mobilières ne suffisent pas à réguler les activités sur le marché des cryptomonnaies. C’est pourquoi Coinbase a déposé une plainte contre la SEC le mois dernier, dans le but de contraindre le régulateur à établir des règles claires pour l’industrie des cryptomonnaies.
Il est possible que cette action de Coinbase contre la SEC ait été discutée lors de la récente réunion entre Paul Grewal et Stuart Alderoty. À l’heure actuelle, les parties concernées n’ont pas précisé le contenu de leurs discussions. Certains supposent (ou espèrent ?) que la réunion portait sur le rétablissement prochain de la cotation de XRP sur Coinbase.
Une réunion qui suscite des réactions
La réunion entre les deux responsables juridiques de Coinbase et Ripple a particulièrement suscité des réactions parmi les défenseurs de XRP.
L’avocat Deaton est impliqué dans le procès de la SEC contre Ripple. En tant qu’ami de la cour (amicus curiae), il représente des milliers de détenteurs de XRP. Dans un tweet, il a salué cette initiative des deux dirigeants qui mènent la bataille en première ligne.
Il est vrai que cette réunion répond aux souhaits de Deaton. En mars, il avait conseillé aux entreprises de cryptomonnaies ciblées par la SEC d’échanger leurs idées et de développer des stratégies de défense communes.
L’avocat Morgan s’est également réjoui de la réunion entre Coinbase et Ripple. Il a commenté : « Il n’y a rien de mieux que le travail d’équipe contre un ennemi commun. »
