La relation de travail peut être résiliée dans le cadre d’une résiliation par l’employeur ou, en cas de résiliation, par l’employé lui-même. Toutefois, les parties peuvent également convenir d’un commun accord de résilier un contrat de travail contraignant moyennant un préavis régulier.
Résilier un contrat de travail est une décision qui demande mûre réflexion. Un salarié a deux options : le licenciement ou le licenciement normal. Découvrez la différence entre l’annulation traditionnelle et la résiliation dans cet article dédié.
Licenciement et Licenciement ordinaire : tout ce que vous devez savoir sur ces deux types de cessation d’emploi
La Rupture Ordinaire est le moyen par lequel une Relation de Travail Permanent (CDI) est rompue. En aucun cas les contrats à durée déterminée ou les salariés en contrat à durée déterminée ne peuvent en bénéficier. Cela découle d’un accord amical entre l’employeur et l’employé. La résiliation contractuelle peut être proposée non seulement par le salarié, mais également par l’employeur. Vous ne pouvez pas forcer les deux. Les parties conviennent d’un commun accord des modalités de rupture du contrat de travail conclu. Aucun motif n’est requis pour déclencher la résiliation du contrat. Seule une volonté commune de résilier le contrat est requise. Le consentement doit être libre et irréprochable. La résiliation du contrat est une procédure légale et les termes et procédures sont régis par la loi.
Le licenciement est la rupture volontaire d’une relation de travail par un salarié. Il s’agit d’une décision prise à sa seule initiative sans pression de son employeur. Le licenciement est donc une décision unilatérale du salarié. Il peut exprimer son désir de quitter son emploi à tout moment. L’intention de se retirer doit être claire et évidente. Il peut être donné oralement ou par écrit. Cependant, dans la plupart des cas, les clauses contractuelles de l’entreprise exigent la création d’avis de résiliation formels.
Quelle est la différence entre la résiliation et la résiliation traditionnelle ?
Même si le licenciement et la résiliation violent le contrat de travail, les effets ne sont pas les mêmes. Un employé peut donner un préavis de licenciement à l’employeur sans donner de motif, mais un licenciement ordinaire à l’initiative de l’employé nécessite le consentement de l’employeur. En cas de licenciement, le salarié doit respecter le délai de préavis. Pendant cette période, le salarié continuera d’exercer ses fonctions au sein de l’entreprise jusqu’à la date d’expiration prévue pour la rupture définitive du contrat de travail. La durée du préavis dépend de l’entreprise, de l’ancienneté et du statut du salarié. Le délai de préavis commence lorsque l’employeur prend connaissance de l’intention du salarié de donner un préavis.
En cas de rupture de contrat, le salarié ne respecte pas le délai de préavis. Lors d’une pré-négociation, l’employeur et l’employé négocient les conditions de résiliation de la relation de travail et consignent le résultat dans l’accord de résiliation. Lors de cet entretien, la date de départ du salarié sera déterminée. À ce stade, le salarié est libre de quitter l’entreprise. Toutefois, la résiliation ne prendra effet qu’après l’approbation du contrat de rupture par la Dreets (Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et de la Solidarité).
Rétractation et résiliation mutuelle : quelle indemnité
Le principal avantage de la résiliation conventionnelle réside dans une indemnité de résiliation conventionnelle concrète. Il s’agit d’un droit expressément prévu par la loi. Le montant de cette allocation de retraite ne peut être inférieur à l’allocation de retraite légale. Les salariés sont libres de négocier le montant de cette indemnité de départ. Payé à la retraite. Les travailleurs ayant signé un contrat en cours de validité bénéficient des allocations chômage, également appelées ARE (Aide à la Réinsertion), lors des licenciements classiques. Il s’agit d’une aide destinée à compenser la perte de revenus, à condition que les conditions dans lesquelles l’employeur peut en bénéficier soient remplies. En plus de ces deux avantages, les salariés perçoivent également une indemnité de congés payés s’ils ne la réclament pas avant la fin du contrat. Les prestations de retraite sont calculées en fonction du montant du salaire pour chaque année de service. Des considérations économiques pour les clauses de non-concurrence sont requises, le cas échéant. La résiliation ne vous donne pas droit à une indemnité de départ. Il n’y a pas d’indemnité de départ en fin de contrat et pas d’indemnités de chômage. Les employés n’ont droit à des congés payés que s’ils ont accumulé des congés restants. Toutefois, le licenciement peut être jugé justifié et les prestations d’assurance-chômage peuvent commencer après quatre mois. C’est le cas si le salarié donne un préavis avant la fin des 65 jours ouvrables en raison d’un changement de résidence, d’une poursuite volontaire des fonctions ou de la rupture de la nouvelle relation de travail.
Rupture de contrat, pas résiliation : pourquoi ?
L’annulation est un processus facile. En revanche, la résiliation du contrat nécessite des procédures plus compliquées. En termes d’avantages pécuniaires, la rupture conventionnelle permet une indemnisation spécifique au salarié en cas de rupture conventionnelle non négligeable. Ce montant, qui ne doit pas être inférieur à l’allocation de retraite légale, dépend de plusieurs facteurs. Cela comprend les années de service, le salaire, etc.
Pour les employeurs, le licenciement est une forme plus attrayante de rupture de contrat. Il n’a pas à vous payer de frais de résiliation et le processus est simplifié. Pour les travailleurs, cependant, les pauses traditionnelles semblent être la méthode la plus bénéfique. Les employés reçoivent de nombreux avantages tels que des indemnités de départ et des allocations de chômage, ainsi que la possibilité de quitter un emploi sans respecter le délai de préavis. Les pauses traditionnelles permettent également aux salariés de mettre fin à la relation de travail de manière plus détendue. Il s’agit d’une procédure qui permet aux employeurs et aux salariés de se séparer dans les meilleures conditions. Car c’est le résultat d’un accord à l’amiable entre les deux parties. Le plus dur est de convaincre l’employeur d’accepter la traditionnelle demande de démission du salarié.
